1. Éditeur du site
Le site formation.litd.fr est édité par la société L’ITD, dont les informations légales sont les suivantes :
Raison sociale : L’Institut de la transformation digitale (L’ITD)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 250 €
Siège social : 13 résidence Ever Green – 97118 Saint-François
SIREN : 537 974 00014
N° TVA intracommunautaire : FR 02888537974
N° déclaration activité : 01973271897 — DREETS GUADELOUPE
Certification qualité : Qualiopi — Action de formation
Directrice de publication : Nathalie LOUIS-ELOI, Présidente
Email de contact : contact@formation.litd.fr
Site internet : formation-litd.fr
2. Hébergeur du site
Le site formation-litd.fr est hébergé par la société Infomaniak Network SA.
Les pages de vente, tunnels de conversion et formulaires d’inscription sont hébergés sur la plateforme Systeme.io, opérée par la société ITACWT LTD.
Raison sociale : Infomaniak Network SA
Forme juridique : Société Anonyme de droit suisse
Siège social : Rue Eugène-Marziano 25 — 1227 Les Acacias — Genève, Suisse
Site internet : www.infomaniak.com
Contact : support@infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site formation-litd.fr (textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes, supports pédagogiques, quiz, modèles, prompts et toute autre ressource) sont la propriété exclusive de L’ITD ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de L’ITD, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le logo L’ITD, la marque « L’Institut de la transformation digitale » et la dénomination « CREA’FORMA » sont des éléments d’identité de L’ITD. Toute utilisation non autorisée est prohibée.
4. Protection des données personnelles
L’ITD collecte et traite des données personnelles dans le cadre de la gestion des inscriptions, du suivi pédagogique et de la relation commerciale, conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Le responsable du traitement est : Nathalie LOUIS-ELOI — L’Institut de la transformation digitale (L’ITD) — contact@formation.litd.fr
Les modalités détaillées de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles, ainsi que les droits dont dispose l’utilisateur, sont précisées dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site formation.litd.fr.
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6. Paiement sécurisé
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Raison sociale : Stripe, Inc.
Siège social : 354 Oyster Point Blvd — South San Francisco, CA 94080, États-Unis
Entité européenne : Stripe Payments Europe Limited — 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande
Site internet : www.stripe.com
Politique de confidentialité : stripe.com/fr/privacy
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L’ensemble des transactions est chiffré selon le protocole SSL/TLS et traité directement par Stripe dans le respect des normes PCI-DSS.
7. Liens hypertextes
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9. Droit applicable et juridiction
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10. Contact
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